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Mentions légales

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https:/www.actoconsulting.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : L.S.H. – SARL – 1 cours Gay Lussac, 87000 LIMOGES
Responsable publication : Stéphane Bobier – contact@actointerim.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Conception web : Un Air de Pixel – contact@unairdepixel.com
Hébergeur : Amen – 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris – France
Tél. : 05 55 49 05 05 – Fax : 05 55 77 05 34
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https:/www.actoconsulting.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https:/www.actoconsulting.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par L.S.H., qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https:/www.actoconsulting.com/ est mis à jour régulièrement par le responsable de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site https:/www.actoconsulting.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

L.S.H. s’efforce de fournir sur le site https:/www.actoconsulting.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https:/www.actoconsulting.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https:/www.actoconsulting.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L.S.H. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : L.S.H..

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

L.S.H. ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https:/www.actoconsulting.com/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

L.S.H. ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https:/www.actoconsulting.com/.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L.S.H. se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, L.S.H. se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site https:/www.actoconsulting.com/, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https:/www.actoconsulting.com/, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause L.S.H. ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https:/www.actoconsulting.com/. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https:/www.actoconsulting.com/ l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https:/www.actoconsulting.com/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de L.S.H. et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https:/www.actoconsulting.com/.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Protection des données à caractère personnel candidats & clients

Dans le cadre de la législation applicable en matière de protection des données (y compris mais sans s’y limiter, le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement (UE) 2016/679) (le « RGPD »), la société responsable de vos données à caractère personnel est Acto Consulting.
La présente Politique de Confidentialité explique ce que nous faisons de vos données à caractère personnel. Elle décrit la manière dont nous collectons, utilisons et traitons vos données à caractère personnel, et comment, ce faisant, nous respectons nos obligations légales à votre égard.
La présente Politique de Confidentialité s’applique aux données à caractère personnel de nos Candidats, de nos bénéficiaires et de nos Clients.

Quel type de données à caractère personnel collectons-nous ?
LES DONNÉES RELATIVES AUX CANDIDATS : Afin de vous proposer les meilleurs opportunités d’emploi correspondant à votre profil, nous avons besoin de traiter certaines informations vous concernant. Nous demandons uniquement des informations qui nous permettront véritablement de vous aider, telles que votre nom, vos coordonnées, votre formation, votre expérience professionnelle, vos prétentions salariales ainsi que tous documents justifiant la véracité des informations que vous nous confierez*. Vous pouvez bien entendu choisir de partager d’autres informations utiles avec nous.
DONNÉES RELATIVES AUX BÉNÉFICIAIRES (**) : Afin de vous accompagner dans le cadre de vos projets d’évolution professionnelle, nous avons besoin de traiter certaines informations vous concernant. Nous demandons uniquement des informations qui nous permettront véritablement de vous aider, telles que votre nom, vos coordonnées, votre formation, votre expérience professionnelle, vos prétentions salariales ainsi que tous documents justifiant la véracité des informations que vous nous confierez (*). Vous pouvez bien entendu choisir de partager d’autres informations utiles avec nous.
DONNÉES RELATIVES AUX CLIENTS : Si vous êtes un client de ACTO CONSULTING, nous avons besoin de collecter et d’utiliser certaines informations vous concernant, ou concernant des personnes au sein de votre entreprise, dans le cadre de prestations que nous vous fournissons telles que trouver des Candidats qui correspondent au profil que votre entreprise recherche ou vous informer de tout contenu publié par ACTO CONSULTING susceptible de vous intéresser ou de vous être utile (par exemple, des informations légales, métiers, RH, ou des événements organisés par ACTO CONSULTING).

Comment collectons-nous vos données à caractère personnel ?
DONNÉES RELATIVES AUX CANDIDATS : Nous collectons vos données à caractère personnel directement auprès de vous ou par les données que vous nous communiquez ou que vous postez sur le net (cvthèques, réseaux sociaux).
DONNÉES RELATIVES AUX BÉNÉFICIAIRES : Nous collectons vos données à caractère personnel directement auprès de vous ou de l’entreprise qui vous emploie.
DONNÉES RELATIVES AUX CLIENTS : Nous collectons vos données à caractère personnel directement auprès de vous ou à partir de fichiers d’entreprises pour lesquels vous avez consentis d’apparaître.

Comment utilisons-nous vos données à caractère personnel ?
DONNÉES RELATIVES AUX CANDIDATS: Nous utilisons vos informations personnelles principalement pour vous aider à trouver un emploi ou d’autres missions susceptibles de vous convenir. Plus nous disposons d’informations à votre sujet et concernant vos compétences et ambitions, plus nos propositions seront pertinentes.
DONNÉES RELATIVES AUX BÉNÉFICIAIRES: Nous utilisons vos informations personnelles afin de répondre à votre demande, ou à celle de votre employeur commanditaire, d’accompagnement dans un projet d’évolution professionnelle. Plus nous disposons d’informations à votre sujet et concernant vos compétences et ambitions, plus nos propositions seront pertinentes.
DONNÉES RELATIVES AUX CLIENTS : Nous utilisons des informations sur nos clients principalement pour nous assurer que les accords contractuels conclus entre nous peuvent être mis en œuvre correctement et garantir ainsi une collaboration efficace.

Avec qui partageons-nous vos données à caractère personnel ?
DONNÉES RELATIVES AUX CANDIDATS : Nous pouvons partager vos données à caractère personnel avec des employeurs potentiels afin d’accroître vos chances d’obtenir le poste que vous visez. Sauf indication contraire de votre part, nous pouvons également partager vos informations avec les filiales ACTO de notre réseau (pour connaître notre réseau d’agences et de cabinets, vous pouvez les retrouver sur notre site internet www.acto-rh.com) via notre CVthèque, si nous estimons que cela nous aidera à vous fournir des opportunités.
DONNÉES RELATIVES AUX BÉNÉFICIAIRES : Dans le cadre des missions qui nous sont confiées, les données traitées par le/la consultant(e) restent confidentielles mais nous pouvons être amené à partager certaines informations, sous réserve d’un accord écrit de votre part, avec le commanditaire de la mission. Sauf indication contraire de votre part, nous pouvons également partager vos informations avec les cabinets ACTO CONSULTING de notre groupe (pour connaître notre réseau de cabinets, vous pouvez les retrouver sur notre site internet www.acto-rh.com) via notre CVthèque, si nous estimons que cela nous aidera à vous fournir des opportunités dans le cadre d’un retour à l’emploi.
DONNÉES RELATIVES AUX CLIENTS : Nous partagerons vos données pour nous assurer de vous proposer les candidats appropriés. Sauf indication contraire de votre part, nous pouvons également partager vos informations avec les cabinets de notre groupe (pour connaître notre réseau de cabinets, vous pouvez les retrouver sur notre site internet www.acto-rh.com).

Comment protégeons-nous vos données à caractère personnel ?
Nous accordons une grande importance à la protection de vos informations. C’est pourquoi nous avons mis en place des mesures appropriées destinées à empêcher tout accès non autorisé à vos données à caractère personnel et toute utilisation abusive de celles-ci.

Combien de temps conservons-nous vos données à caractère personnel ?
DONNÉES RELATIVES AUX CANDIDATS et AUX BÉNÉFICIAIRES : En l’absence de communication avec vous pendant une durée de deux ans, nous supprimerons vos données à caractère personnel de nos systèmes. Exception pour les Bilans de compétences qui répondent à l’Art. R6322-59 du CT : Destruction, en fin de Bilan de Compétences, des documents élaborés en cours du Bilan de Compétences (sauf demande ou autorisation écrite du bénéficiaire de les garder 1 an au maximum pour le suivi post-bilan).

DONNÉES RELATIVES AUX CLIENTS : Nous conservons, dans tous les cas, vos données pendant toute la durée de la/les prestations que vous nous confiée(s).
Sauf indication contraire de votre part, nous pouvons être amené à les conserver, au-delà, afin de vous informer de tout contenu publié par ACTO CONSULTING susceptible de vous intéresser ou de vous être utile (par exemple, des informations légales, métiers, RH, ou des événements organisés par ACTO CONSULTING).

Vos droits concernant vos données à caractère personnel :
Bien que nous soyons en possession de vos données à caractère personnel, vous disposez de certains droits sur celles-ci :
• Un Droit d’opposition.
• Un Droit de retrait du consentement
• Un Droit de modification
• Un Droit à l’effacement
• Un Droit de portabilité des données

Pour exercer ces droits et pour toute demande d’information complémentaire, merci de vous adresser à notre Délégué à la Protection des Données, par mail à l’adresse suivante: reseau@acto-rh.com

Il est important de souligner que nous pouvons être amenés à modifier la présente Politique de Confidentialité. Veuillez régulièrement visiter cette page pour consulter les éventuelles modifications que nous y publierons.

(*) DÉTAIL DES DONNÉES CANDIDATS SUSCEPTIBLES D’ÊTRE COLLECTÉES :
• Nom ;
• Coordonnées ;
• Formation ;
• Expérience professionnelle ;
• Renseignements sur votre rémunération actuelle (bulletins de salaire comme justificatifs),
• Informations sur vos centres d’intérêt et besoins concernant votre futur emploi, aussi bien celles collectées directement que déduites, par exemple des emplois que vous avez consultés ou des articles que vous avez lus sur notre site internet ;
• Informations complémentaires que vous choisissez de nous communiquer ;
• Informations complémentaires à votre sujet que vos précédents employeurs peuvent nous communiquer, ou que nous trouvons auprès de sources tierces telles que des sites d’emploi, les réseaux sociaux.

(**) BÉNÉFICIAIRES : Personne salariée d’une entreprise ou en recherche d’emploi souhaitant être accompagnée et conseillée par un cabinet conseil en ressources humaines dans un projet, personnel ou d’entreprise, d’évolution, de réorientation professionnelles ou de retour à l’emploi.

9. Liens hypertextes et cookies.

Le site https:/www.actoconsulting.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de L.S.H.. Cependant, L.S.H. n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site https:/www.actoconsulting.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

10. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https:/www.actoconsulting.com/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

11. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

12. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : «les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent» (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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